CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme
Dernière mise à jour : août 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », régissent les ventes de produits et de prestations proposées par :
Jean Kieffer – Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme
Entrepreneur individuel / micro-entrepreneur
SIRET : 322 778 887 00040
Adresse : 1 Le Fay – 37460 Orbigny – France
E-mail : contact@cabinet-jeank.fr
Téléphone : 06 19 99 29 28
Site Internet : cabinet-jeank.fr
Ci-après dénommé « le Vendeur » ou « le Prestataire ».
Le fait de commander un produit ou une prestation implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.
ARTICLE 1 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations du Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme et de ses clients dans le cadre de la vente de produits et de prestations, notamment :
- Livres imprimés ;
- Livres numériques et e-books ;
- Jeux de Tarot et jeux de cartes ;
- Supports pédagogiques ;
- Documents et contenus numériques ;
- Autres produits physiques ou numériques proposés dans la boutique ;
- Consultations ;
- Séances de Taropsychographie® ;
- Accompagnements individuels ;
- Formations en présentiel ou à distance ;
- Ateliers ;
- Conférences ;
- Et plus généralement toute prestation ou tout produit proposé sur le site.
Les caractéristiques essentielles et le prix du produit ou de la prestation sont présentés au client avant la validation de sa commande.
Les présentes CGV peuvent être modifiées. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
I – DISPOSITIONS RELATIVES AUX PRODUITS
ARTICLE 2 – PRODUITS PHYSIQUES
Les produits physiques proposés peuvent notamment comprendre :
- Des livres ;
- Des jeux de Tarot ;
- Des jeux de développement personnel et de connaissance de soi ;
- Des supports pédagogiques ;
- Des documents imprimés ;
- Différents articles en rapport avec le Tarot de Marseille, la Taropsychographie®, le développement personnel et les activités du Cabinet Jean K.
Chaque produit fait l’objet, dans la mesure du possible, d’une présentation indiquant ses caractéristiques essentielles.
Les photographies et illustrations présentes sur le site sont destinées à présenter les produits. De légères différences de couleurs, de dimensions apparentes ou de présentation peuvent notamment résulter des écrans ou des procédés d’impression.
ARTICLE 3 – PRODUITS ET CONTENUS NUMÉRIQUES
Le site pourra également commercialiser des contenus numériques, notamment :
- E-books ;
- Documents PDF ;
- Supports pédagogiques téléchargeables ;
- Fichiers numériques ;
- Contenus de formation ;
- Vidéos ou autres ressources numériques.
Les modalités d’accès ou de téléchargement sont précisées lors de la commande ou communiquées après le paiement.
Le client est responsable de la compatibilité de son équipement informatique avec les formats proposés lorsque les caractéristiques techniques nécessaires lui ont été communiquées avant l’achat.
Les contenus numériques sont réservés à un usage personnel sauf disposition contraire expressément indiquée.
ARTICLE 4 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits physiques sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un produit après validation d’une commande, le client en sera informé dans les meilleurs délais.
Selon la situation et après échange avec le client, la commande pourra notamment faire l’objet d’un remboursement conformément aux dispositions légales applicables.
II – COMMANDES ET PRIX
ARTICLE 5 – PRIX
Les prix sont indiqués en euros.
Le Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme bénéficie, lorsqu’elle est applicable à son activité, de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
Les prix des produits ne comprennent pas nécessairement les frais de livraison.
Lorsque des frais de livraison sont applicables, leur montant est indiqué au client avant la validation définitive et le paiement de la commande.
Le montant total à payer est présenté avant la confirmation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs. Toutefois, le prix facturé au client est celui affiché et accepté au moment de la validation de la commande.
ARTICLE 6 – PROCESSUS DE COMMANDE
Le client sélectionne les produits ou prestations qu’il souhaite acheter et suit les différentes étapes proposées sur le site.
Avant la validation définitive, il peut vérifier les éléments essentiels de sa commande et, lorsque le système le permet, corriger d’éventuelles erreurs.
Le client doit fournir les informations nécessaires au traitement de sa commande, notamment son identité, ses coordonnées et, pour les produits physiques, une adresse de livraison correcte et complète.
Avant de passer définitivement commande, le client doit prendre connaissance des présentes CGV et les accepter.
La validation de la commande accompagnée du paiement constitue un engagement contractuel entre le client et le Vendeur, sous réserve des dispositions légales applicables.
Une confirmation de commande est adressée au client à l’adresse électronique communiquée.
ARTICLE 7 – MOYENS DE PAIEMENT
Les moyens de paiement effectivement disponibles sont ceux proposés au client au moment de sa commande.
Ils peuvent notamment comprendre :
- Carte bancaire ;
- PayPal ;
- Solutions de paiement proposées par les prestataires de paiement présents sur le site ;
- Virement bancaire lorsque cette possibilité est proposée ;
- Chèque lorsque cette possibilité a été expressément convenue.
Certains prestataires peuvent proposer des facilités ou paiements en plusieurs fois. Dans ce cas, les conditions propres au prestataire concerné s’appliquent également.
Le Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme ne collecte pas directement les données bancaires lorsque le paiement est traité par un prestataire de paiement externe.
III – LIVRAISON DES PRODUITS PHYSIQUES
ARTICLE 8 – LIVRAISON
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Le client doit vérifier l’exactitude et l’exhaustivité des informations communiquées.
Les frais de livraison applicables sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le mode de livraison et, lorsqu’ils sont disponibles, les délais estimatifs ou contractuels sont communiqués au client dans le processus de commande.
Le Vendeur s’engage à exécuter la livraison dans le délai indiqué au client ou, lorsqu’aucun délai particulier n’a été convenu, dans le délai prévu par la réglementation applicable.
ARTICLE 9 – ERREUR D’ADRESSE
Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison renseignée lors de sa commande.
En cas de retour du colis résultant d’une adresse erronée ou incomplète fournie par le client, une nouvelle expédition pourra nécessiter le paiement de nouveaux frais de livraison, sous réserve des droits légaux du consommateur.
ARTICLE 10 – COLIS ENDOMMAGÉ OU PRODUIT DÉFECTUEUX
Le client est invité à vérifier l’état du produit lors de sa réception.
En cas de produit endommagé, incomplet ou non conforme, il est recommandé de contacter rapidement le Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme :
E-mail : contact@cabinet-jeank.fr
Le client est invité à conserver l’emballage et à transmettre, lorsque cela est utile, des photographies permettant de constater le problème.
Cette procédure pratique ne limite en aucun cas les garanties légales dont bénéficie le consommateur.
IV – DROIT DE RÉTRACTATION
ARTICLE 11 – PRODUITS PHYSIQUES ACHETÉS À DISTANCE
Conformément au Code de la consommation, le consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. (economie.gouv.fr)
Lorsque plusieurs biens d’une même commande sont livrés séparément, le délai court, dans les situations prévues par la loi, à compter de la réception du dernier bien, lot ou élément concerné.
Le consommateur doit informer le Vendeur de sa décision de se rétracter avant l’expiration du délai.
Il dispose ensuite de 14 jours pour retourner le produit. (economie.gouv.fr)
Sauf lorsque le Vendeur accepte de les prendre à sa charge ou lorsque la réglementation prévoit le contraire, les frais directs de retour sont à la charge du client.
Le produit doit être retourné dans des conditions permettant sa remise en vente. La responsabilité du consommateur peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du bien.
ARTICLE 12 – REMBOURSEMENT APRÈS RÉTRACTATION
En cas de rétractation valablement exercée, les sommes dues sont remboursées conformément aux dispositions du Code de la consommation.
Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le Vendeur est informé de la décision de rétractation.
Pour une vente de biens, le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que le consommateur fournisse une preuve de leur expédition, conformément aux conditions prévues par la réglementation.
Le remboursement est effectué en principe avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès permettant l’utilisation d’un autre moyen sans frais supplémentaire pour le consommateur. (economie.gouv.fr)
ARTICLE 13 – CONTENUS NUMÉRIQUES
Pour les contenus numériques non fournis sur un support matériel, les règles particulières prévues par le Code de la consommation s’appliquent.
Lorsque la réglementation le permet, le droit de rétractation peut être perdu lorsque l’exécution du contrat a commencé avant la fin du délai de rétractation, après accord préalable exprès du consommateur et reconnaissance par celui-ci de la perte de son droit de rétractation.
Lorsque cette exception est utilisée, le site doit recueillir les consentements nécessaires avant de rendre immédiatement accessible le contenu numérique.
V – CONSULTATIONS, ACCOMPAGNEMENTS ET FORMATIONS
ARTICLE 14 – NATURE DES PRESTATIONS
Le Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme propose notamment :
- Consultations ;
- Taropsychographie® ;
- Accompagnements personnels ;
- Consultations autour du Tarot de Marseille ;
- Formations ;
- Ateliers ;
- Conférences.
Ces prestations s’inscrivent dans une démarche de connaissance de soi, de développement personnel et d’accompagnement.
Elles ne constituent pas des actes médicaux, psychiatriques ou psychologiques réglementés et ne remplacent en aucun cas un diagnostic, un traitement ou le suivi d’un professionnel de santé qualifié.
Le client demeure libre et responsable de ses décisions.
ARTICLE 15 – PRISE DE RENDEZ-VOUS
Les rendez-vous peuvent notamment être pris :
- Par téléphone ;
- Par l’intermédiaire du site Internet ;
- Via le formulaire de contact ;
- Par courrier électronique ;
- Par visioconférence lorsque la prestation est réalisée à distance ;
- Ou au moyen d’un système de réservation en ligne lorsqu’il est disponible.
Les modalités pratiques sont précisées au client lors de la réservation.
ARTICLE 16 – PAIEMENT DES PRESTATIONS
Sauf accord contraire, les prestations doivent être réglées avant leur réalisation lorsque cela est indiqué lors de la réservation ou de la commande.
Les tarifs applicables sont ceux communiqués au client avant la validation de sa réservation.
ARTICLE 17 – ANNULATION OU REPORT D’UNE SÉANCE
Le client est invité à prévenir le Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme au minimum 24 heures avant le rendez-vous lorsqu’il souhaite demander son annulation ou son report.
Les conséquences financières d’une annulation tardive doivent être appréciées conformément aux conditions annoncées lors de la réservation et aux dispositions légales applicables, notamment en matière de droit de rétractation pour les contrats conclus à distance.
En cas d’empêchement du Prestataire, une nouvelle date sera proposée au client ou, lorsque la prestation ne peut être reportée, les sommes correspondantes pourront être remboursées.
VI – GARANTIES
ARTICLE 18 – GARANTIES LÉGALES
Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
- La garantie légale de conformité ;
- La garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la réglementation.
La garantie légale de conformité protège notamment le consommateur contre les défauts de conformité relevant du régime légal. Pour les biens concernés, le vendeur professionnel répond des défauts apparaissant dans les deux ans suivant la délivrance du bien, dans les conditions prévues par le Code de la consommation. (economie.gouv.fr)
Ces garanties légales s’appliquent indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale.
Aucune disposition des présentes CGV ne peut supprimer ou limiter les droits que le consommateur tient des garanties légales.
VII – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ARTICLE 19 – PROTECTION DES CONTENUS
Les textes, méthodes, créations, formations, documents, protocoles, illustrations, photographies, vidéos, supports pédagogiques et contenus proposés par le Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme sont protégés, lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection, par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
La marque et/ou dénomination Taropsychographie®, ainsi que les éléments protégés qui lui sont associés, ne peuvent être utilisés contrairement aux droits détenus par leur titulaire.
L’achat d’un livre, d’un e-book, d’une formation, d’un document ou de tout autre contenu ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au client.
ARTICLE 20 – UTILISATION PERSONNELLE
Sauf autorisation écrite préalable, les contenus acquis sont destinés à l’usage personnel du client.
Il est notamment interdit, dans les limites prévues par la législation applicable, de reproduire, distribuer, commercialiser, mettre en ligne ou transmettre à des tiers les contenus protégés sans autorisation du titulaire des droits.
VIII – RESPONSABILITÉ
ARTICLE 21 – RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX ACCOMPAGNEMENTS
Les prestations proposées ont pour finalité l’accompagnement et la connaissance de soi.
Les interprétations proposées dans le cadre du Tarot de Marseille et de la Taropsychographie® constituent des éléments de réflexion et d’accompagnement.
Elles ne constituent notamment ni un diagnostic médical, ni une prescription, ni un conseil juridique ou financier.
Le client reste responsable de ses décisions personnelles, familiales et professionnelles.
Cette disposition n’a pas pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être.
IX – DONNÉES PERSONNELLES
ARTICLE 22 – PROTECTION DES DONNÉES
Les informations personnelles recueillies lors d’une commande ou d’une prise de rendez-vous sont utilisées notamment pour :
- Traiter les commandes ;
- Assurer la livraison ;
- Gérer les paiements ;
- Communiquer avec le client ;
- Assurer le suivi administratif et commercial nécessaire.
Les modalités relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
X – RÉCLAMATIONS, MÉDIATION ET LITIGES
ARTICLE 23 – RÉCLAMATION AMIABLE
En cas de difficulté relative à une commande ou à une prestation, le client est invité à contacter en priorité :
Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme
E-mail : contact@cabinet-jeank.fr
Téléphone : 06 19 99 29 28
Une solution amiable sera recherchée chaque fois que cela est possible.
ARTICLE 24 – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément au Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant au professionnel, après avoir préalablement adressé une réclamation au professionnel dans les conditions requises.
Médiateur de la consommation désigné par le Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme :
[À COMPLÉTER : NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]
⚠️ Cette partie doit impérativement être complétée avant publication définitive des CGV.
Le professionnel doit effectivement indiquer dans ses CGV les coordonnées du médiateur dont il relève. (economie.gouv.fr)
ARTICLE 25 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.
En cas de litige, les parties chercheront en priorité une solution amiable.
À défaut de résolution amiable ou par médiation, le consommateur peut saisir la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables.
XI – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
ARTICLE 26 – ACCEPTATION DES CGV
Le client reconnaît avoir pu prendre connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant la validation de sa commande.
La validation de la case correspondante lors du processus de commande vaut acceptation des CGV applicables à la commande.
ARTICLE 27 – MODIFICATION DES CGV
Le Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV afin notamment de tenir compte de l’évolution de ses activités, de ses produits, de ses services ou de la réglementation.
Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le client au moment de cette commande.
ANNEXE – FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
Le formulaire type est obligatoire pour les ventes à distance lorsque le droit de rétractation existe. (economie.gouv.fr)
À l’attention de :
Cabinet Jean K – Éveilleur d’Âme
Jean Kieffer
1 Le Fay
37460 Orbigny – France
E-mail : contact@cabinet-jeank.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation concernant le contrat portant sur la vente du bien / la prestation suivante :
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Commandé(e) le :
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Reçu(e) le, le cas échéant :
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Nom du consommateur :
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Adresse du consommateur :
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Numéro de commande :
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Signature du consommateur
(uniquement en cas d’envoi du formulaire sur papier)
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Date :
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